Pourquoi est-il important pour les HNWI et UHNWI d’être bien accompagnés par un avocat fiscaliste ?
Les HNWIs (High net worth individuals) sont des personnes disposant de revenus et/ou d’un patrimoine élevé . Leur patrimoine d’actifs investissables étant d’au moins 1 million de dollars et leurs revenus annuels d’au moins 250.000 dollars. Les UHNWI (Ultra high net worth individuals) ont un patrimoine supérieur à 30 millions de dollars.
Leur patrimoine est diversifié et complexe, il peut être composé de biens immobiliers, d’investissements boursiers (actions, obligations…), d’entreprises privées ainsi que d’actifs internationaux. C’est la raison pour laquelle, un avocat fiscaliste spécialisé en fiscalité internationale, a plusieurs avantages pour une gestion efficace des actifs :
- Optimisation fiscale : Un avocat fiscaliste pourra aider à structurer les actifs et les investissements, afin d’en minimiser la charge fiscale, tout en respectant la loi. Dans un contexte international, faire de l’optimisation fiscale est particulièrement complexe, du fait des différents régimes fiscaux en vigueur dans les différents pays.
- Conformité fiscale : Les HNWI et UHNWI doivent respecter les lois fiscales de tous les pays dans lesquels ils détiennent des actifs. Cela signifie qu’il doivent se conformer à un ensemble complexe de règles et de réglementations, y compris les accords fiscaux internationaux. Un avocat fiscaliste peut aider à assurer cette conformité, ce qui permet de réduire le risque de pénalités fiscales et de répercussions juridiques.
- Planification successorale : Un avocat fiscaliste expérimenté peut apporter son aide pour planifier la transmission des biens aux héritiers d'une manière qui minimise l'impact fiscal. Cela peut impliquer la création de fiducies, la rédaction de testaments, ainsi que d'autres stratégies de planification successorale.
- Protection des actifs : Un avocat fiscaliste compétent pourra aider à protéger les actifs contre les créanciers, les litiges ou d'autres risques. La création de structures juridiques, comme les sociétés offshore, est un moyen d’offrir un certain niveau de protection.
- Confidentialité : Pour certains HNWI et UHNWI, la confidentialité est une priorité. Un avocat fiscaliste est en mesure de structurer les affaires de manière à maintenir une certaine confidentialité, tout en respectant les lois applicables.
Enfin, même s’ils ont comme objectif d’optimiser leur situation fiscale, les HNWI et UHNWI doivent agir de manière éthique et respecter toutes les lois fiscales applicables. Un avocat fiscaliste qualifié et compétent pourra les aider à naviguer dans ces questions complexes, en respectant par ailleurs leurs obligations légales.