Expertises.

Entrepreneurs

Nous assistons les entrepreneurs dans la structuration de leurs activités et les accompagnons afin de les faire bénéficier des incitations fiscales qui leur sont disponibles. Lors de nos missions, nous anticipons systématiquement les problématiques de gestion patrimoniale et de transmissions aux générations futures tout en préservant les intérêts de l’entrepreneur.

Patrimoine

Nous réalisons des restructurations de votre patrimoine (immobilier, financier, actifs professionnels) afin de répondre à vos objectifs et contraintes. En outre, nous déterminons votre profil patrimonial idéal et établissons le « quatre-quarts » patrimonial : 1. moteur ; 2. résidence principale ; 3. investissements ; 4. plaisirs.

Trusts & fondations

Nous accompagnons nos clients dans leurs démarches vis-à-vis des trusts ou fondations dont les structures possèdent encore de nombreuses zones d’ombre en droit français.
Dès lors, qu’il s’agisse du constituant, des bénéficiaires ou encore des trustees, nous agissons afin de préserver les intérêts de tous tout en chiffrant les conséquences fiscales d’une telle structuration. Nous envisageons également les possibilités qui s’offrent à nous pour réduire risques les fiscaux que pourraient engendrer de telles structures.

Déplacements internationaux

Nous déterminons avec précisions les conséquences fiscales du départ de France ou de l’installation en France des personnes physiques et des entreprises. Nous vérifions ainsi l’intérêt que représente un transfert à l’international, en terme de qualification de la résidence fiscal et d’impositions, en fonction des pays de destination ou de provenance.

Fiscalité internationale

Nous élaborons des structurations qui permettent de réduire les frottements fiscaux en présence de flux internationaux (dividendes, bénéfices, revenus fonciers, donations, succession, fortune…). Nous avons développé cette expertise grâce à notre forte expérience à l’international et nous tirons le meilleur de notre réseau de partenaires à travers le monde afin de vérifier les conditions et conséquences dans chaque pays concernés.

Régularisations

Nous édifions des tactiques pour régulariser la situation de nos clients en présence d’avoirs à l’étranger ou d’absence de déclaration de certains revenus ou actifs du patrimoine.
Nous chiffrons ainsi le coût fiscal de chacune des solutions envisagées face aux risquent qu’elles comportent et nous retenons ensemble la démarche à suivre propre à leurs intérêts.

Successions internationales

Nous aidons nos clients pour régler des situations complexes résultant des divergences juridiques et fiscales des différentes juridiction en présence d’une succession internationale.
Cela est notamment le cas lorsque le défunt et les héritiers ne sont pas résidents d’un même pays, mais de telles complications peuvent également apparaître lorsque le patrimoine transmis possède des actifs dans différents pays (biens immobiliers, œuvre d’art, véhicules de luxe, actions…).

Planifications successorales

Afin de réduire les droits de succession dus par les héritiers, nous élaborons des stratégies pour anticiper la succession de nos clients. Nous cherchons ainsi à mettre en œuvre de nombreux outils à notre disposition pour transmettre leur patrimoine dans les meilleures conditions.
En outre de la plannification de la succession, nous préservons les intérêts de la personne souhaitant planifier sa succession afin qu’elle ne se retrouve jamais démunie et qu’elle puise jouir de son patrimoine.

Formalités déclaratives

Quelque soit la nature du dossier, nous vérifions que les obligations déclaratives de nos clients soient bien respectées.
Nous fournissons ensuite une assistance pour réaliser les déclarations telles que, par exemple, celle liée à la taxe de 3 %, la déclaration d’impôt sur le revenu ou encore la déclaration d’impôt sur la fortune (ISF, IFI).

Fiscalité de la propriété intellectuelle

Nous maîtrisons les règles propres à la fiscalité des produits issus de la propriété intellectuelle pour permettre aux auteurs de structurer leurs revenus de façon efficace tout en préservant leurs intérêts.

Fiscalité de la propriété industrielle

Nous avons su tirer profit des modifications législatives récentes intrinsèques à la fiscalité des produits issus de l’exploitation ou la cession de la propriété industrielle tels que les brevets ou les logiciels.
Nous arrivons ainsi à obtenir des taux d’impositions parmi les plus bas et cela grâce à des solutions sur-mesure.

Contentieux fiscaux

Quelle que soit la nature du contentieux fiscal, nous recherchons des failles dans la loi, son interprétation faite par l’administration ou encore des erreurs de procédure dans le but d’obtenir le dégrèvement des sommes réclamées par l’administration fiscale.
Nous intervenons ainsi dès le stade du contrôle fiscal, de la rectification, de la réclamation ou encore devant les juridictions compétentes. Notre sagacité joue un rôle essentiel dans de tels contentieux.

Contentieux entre héritiers

Nous récupérons, pour le compte de nos clients, des actifs dans des successions suite à du recel successoral, de l’abus de confiance ou encore du non respect de la réserve héréditaire.
L’importance des dossiers que nous traitons nous permet de traiter tous les types de dossiers, aussi compliqués soient-ils. Notre force réside dans notre pugnacité.

Contentieux civils et commerciaux

Nous assistons nos clients, coûte que coûte, dans leurs contentieux afin d’obtenir satisfaction si une résolution amiable n’a pas fonctionné.
La technicité de la matière fiscale nous permet une excellente maîtrise de la lecture et de l’interprétation des lois applicables ainsi que des clauses rédigées dans les contrats. Nous ne laissons jamais la place à l’équivoque.

Opérations de haut de bilan

Nous accompagnons nos clients dans la mise en place d’opérations à des fins de croissances, de développements, de restructurations mais aussi de cession ou encore de transmissions.
En outre, de telles opérations permettent de réduire, voire d’anéantir, certains risques tels que les conséquences de l’expiration du report d’imposition.

Structurations internationales

Nous utilisons tous les outils juridiques à notre disposition pour structurer les activités de nos clients. Ces outils comprennent ceux mis en place par les législations des différents États.
Notre expertise en la matière est basée sur notre expérience ainsi que sur le notre réseau de partenaires à l’international. Nous créons ainsi des synergies dans l’unique objectif de proposer des solutions innovantes à nos clients.

Fiscalité immobilière

Nous structurons les activités immobilières de nos clients en fonction de leurs objectifs, de leurs besoins ainsi que de la nature des opérations souhaités.
Nous assistons notamment les marchands de biens dans leurs activités quotidiennes, que ce soit en matière de droits d’enregistrement, de plus-values, de bénéfices ou de TVA.

TVA

Nous voyons la TVA comme un puzzle et nous la traitons dès lors comme s’il s’agissait d’un jeu dont nous maîtrisons les règles et les subtilités. De part son aspect européen, nous vérifions en outre systématiquement que la directive européenne soit bien respectée dans l’interprétation de la loi française réalisée par l’administration fiscale dans le cadre des contentieux de nos clients.

Impôts locaux

Nous apportons notre expertise en matière d’impôts locaux notamment dans le cadre de contentieux avec l’administration. Il peut s’agir de la taxe foncière mais également, par exemple, de la taxe annuelle sur les bureaux et locaux assimilés en Île-de-France.

Donations

Nous aidons à déterminer le coût d’une transmission, française et internationale, afin d’anticiper certaines opérations pour réduire de tels coûts. Il nous est également possible d’établir des stratégies de transmissions afin de favoriser un héritier ou un tiers.

Fortune

Nous réalisons un audit patrimonial dans le but de réduire les frottements fiscaux sur la détention et la transmission du patrimoine de nos clients. Nous proposons par la suite des solutions innovantes en fonction des objectifs de chacun.